Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les "CGV") définissent les modalités et conditions dans lesquelles l'agence Substance, détenue par 0FIRE1, propose et réalise ses prestations de services auprès de ses clients (ci-après le "Client").

Toute commande ou signature d’un devis implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV.

Article 1 – Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations de l'agence Substance et de ses Clients dans le cadre de la vente de prestations de services, incluant (mais sans s’y limiter) la création de contenus, le conseil en communication, le marketing digital et tout autre service proposé par l’agence.

Article 2 – Identification de l'Agence

Substance
Agence détenue par 0FIRE1
Siège social : 6, rue du Progrès 93400 Saint-Ouen
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro : Bobigny B 844168047
N° de TVA intracommunautaire : FR23844168047
Email : kamil@substance.now

Article 3 – Champ d’Application

Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par l’agence Substance, et prévalent sur tous autres documents, notamment sur tout devis ou bon de commande, sauf dérogation écrite et expresse de 0FIRE1.

Article 4 – Commande

1. Processus de Commande
   Toute commande de prestations implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes CGV. La commande peut être effectuée par écrit, via email, ou via tout autre support défini par l’agence.

2. Confirmation et Formation du Contrat
   La commande est considérée comme ferme et définitive dès confirmation écrite (email, bon de commande signé, etc.) émise par l’agence Substance. Aucun contrat ne sera formé avant cette confirmation.

3. Modifications
   Toute modification de commande ou demande complémentaire devra faire l’objet d’un avenant écrit signé par les deux parties.

Article 5 – Prix

1. Détermination des Prix
   Les prix des prestations sont exprimés en euros (€), hors taxes (HT) et hors frais annexes, sauf mention contraire. Ils sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.

2. Révision des Tarifs
   0FIRE1 se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prestations seront néanmoins facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande, sauf accord spécifique entre les parties.

3. Frais Annexes
   Le cas échéant, des frais supplémentaires (déplacements, hébergement, etc.) seront facturés en sus, après accord préalable avec le Client.

Article 6 – Modalités de Paiement

1. Conditions de Paiement
   Le paiement s’effectue selon les modalités convenues lors de la commande (virement bancaire, carte bancaire, chèque, etc.). Un acompte de 30% peut être exigé à la commande.

2. Échéancier
   Le solde est payable selon un échéancier défini dans le devis ou le contrat.

3. Retard de Paiement
   En cas de retard de paiement, des pénalités égales à 1,5 fois le taux d’intérêt légal seront automatiquement appliquées, sans qu’un rappel préalable ne soit nécessaire. Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € pourra également être réclamée.

Article 7 – Exécution des Prestations

1. Réalisation
   L’agence Substance s’engage à réaliser les prestations conformément au cahier des charges ou devis validé par le Client.

2. Délais d’Exécution
   Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et restent susceptibles de modification en fonction de la complexité des prestations et des aléas externes. En cas de retard, l’agence informera le Client dans les meilleurs délais.

3. Obligations du Client
   Le Client s’engage à fournir toutes les informations, documents et accès nécessaires à l’agence pour la bonne exécution des prestations.

Article 8 – Modification, Annulation et Résiliation

1. Modification de la Commande
   Toute demande de modification devra être formulée par écrit. Les modifications pourront entraîner une révision du prix et des délais, et feront l’objet d’un avenant.

2. Annulation par le Client
   En cas d’annulation de la commande par le Client après confirmation, l’acompte versé restera acquis à l’agence à titre de dédommagement, sauf accord contraire.

3. Résiliation Anticipée
   En cas de résiliation anticipée du contrat par le Client, l’agence se réserve le droit de facturer l’intégralité des prestations commandées et engagées jusqu’à la date effective de résiliation.

Article 9 – Propriété Intellectuelle

1. Créations et Oeuvres
   L’ensemble des éléments créatifs (textes, images, vidéos, designs, etc.) réalisés par l’agence demeure la propriété exclusive de 0FIRE1, sauf disposition contraire prévue contractuellement.

2. Licence d’Utilisation
   Le Client bénéficie d’un droit d’utilisation limité à l’objet de la prestation. Toute reproduction, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

Article 10 – Confidentialité

1. Engagement de Confidentialité
   Les parties s’engagent à ne pas divulguer les informations confidentielles échangées dans le cadre de l’exécution des prestations.

2. Durée
   Cette obligation de confidentialité restera en vigueur pendant toute la durée du contrat et se poursuivra pendant 5 ans après son expiration ou sa résiliation.

Article 11 – Responsabilité

1. Exécution des Prestations
   L’agence s’engage à réaliser les prestations conformément aux règles de l’art. Cependant, 0FIRE1 ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou imprévisibles subis par le Client.

2. Limitation de Responsabilité
   La responsabilité de l’agence ne saurait être engagée en cas de non-respect par le Client de ses obligations (fourniture d’informations, respect des délais, etc.) ou en cas d’utilisation non conforme des prestations fournies.

Article 12 – Force Majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable en cas de manquement à ses obligations, si ce manquement résulte d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française (ex. : catastrophes naturelles, grèves, guerre, etc.).

Article 13 – Modification des CGV

0FIRE1 se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client. Il est recommandé de consulter régulièrement les CGV sur le site de l’agence.

Article 14 – Règlement des Litiges

1. Procédure Amiable
   En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.

2. Tribunaux Compétents
   À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de l’agence Substance, conformément aux dispositions légales en vigueur.

Article 15 – Dispositions Diverses

1. Nullité Partielle
   Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGV sont déclarées nulles ou inapplicables, les autres dispositions resteront en vigueur.

2. Non-Renonciation
   Le fait pour 0FIRE1 de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs clauses des présentes CGV ne constitue pas une renonciation à son droit de les appliquer ultérieurement.